Mentions légales

SOUS MON AIGUILLE

Forme juridique : entreprise individuelle
Siret : 511 562 332 00011
Code APE : 4751Z
Tva non applicable article 293B du CGI

I) Protection des données personnelles

Les données que vous nous confiez sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses). En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, auprès de sous mon aiguille, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.
Les données seront conservées par sous mon aiguille.
sous mon aiguille s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

II) Limite d'utilisation

Il est interdit de copier, vendre, exploiter, publier, diffuser, reproduire, représenter ou adapter dans le cadre d'un usage public ou privé et quel que soit le but recherché, les contenus du blog.



Crédits

Concept et production : SiteVox - http://sitevox.free.fr